| Numéro de modèle/numéro d'identité |
Code modèle |
Code modèle |
| 11003494 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 11025841 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 11039118 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 11041573 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83003019 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83003020 |
L'autorité compétente peut décider de l'exécution de l'exécution de l'exécution. |
Les données relatives à l'infection sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83003021 |
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83003032 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83003516 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de peste et autres maladies. |
| 83003552 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe H1B110AAE1AANATBDNKNNA15NN035Z00NNN |
| 83004571 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
H1B110AAL1BANCPADNJNNA10NP035N00NNN |
| 83004579 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83005518 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83005520 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83005996 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83006021 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83006022 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83006509 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83006536 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83006620 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: H1-B-110-AA-P2-D2-NB-TA-DN-JN-NA-15-NN-040-Z |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83006703 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83006756 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des règles de sécurité. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83007221 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83007277 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'infection par le virus H1N1 sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83007295 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la tuberculose. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83007416 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83007441 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe de contrôle est composé de: |
| 83007563 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83007810 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83008206 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83008678 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83009087 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83009197 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression de l'infection par le VIH. |
| 83009322 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83009323 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83009359 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83009409 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83009427 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83009428 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83009429 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83009506 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83009755 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83009893 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83009927 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils ont été produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83009956 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'état de santé sont fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe de contrôle est constitué par les États membres. |
| 83009960 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le groupe H1B110AAK2K2NARADSJSSNNNP030N26NNN |
| 83010295 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAK1K1NARADNJNNA15NP035N25NNN |
| 83010456 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la maladie. |
| 83010457 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'H1N1 et à l'H1N2 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83010458 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la tuberculose. |
Le produit doit être présent dans la zone de stockage de l'avion. |
| 83010459 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la tuberculose. |
Les autorités compétentes doivent être compétentes dans la mise en œuvre de ces mesures. |
| 83010585 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83010736 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
Le groupe H1B110AAK1K1NARADSJSSA10NP050N24NNN |
| 83011102 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont situés. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
| 83011238 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente des informations sur les mesures à prendre. |
Les informations fournies par les autorités compétentes doivent être conformes aux exigences du présent règlement. |
| 83011253 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83011619 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83011801 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83011839 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le groupe H1B110AAK1KANARBVNENNA10NP065N20NNN |
| 83011895 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAK1KANARAVSESSA10NP040N25NN |
| 83012299 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression visant à prévenir les risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83012470 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union sont fournies à l'autorité compétente. |
Les produits visés à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 doivent être soumis à une surveillance par un organisme spécialisé. |
| 83012676 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| 83012730 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83012822 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83013115 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83013309 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces substances sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83013505 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83013506 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83013530 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83013666 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83013710 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83013806 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| 83013807 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État membre de l'accueil. |
| 83013963 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83013968 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014022 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014073 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83014173 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83014243 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83014244 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83014255 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014341 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014452 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014533 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises pour lutter contre la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83014534 |
L'autorité compétente doit fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique ou d'un produit chimique. |
| 83014572 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
| 83014621 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés pour la fabrication d'un produit destiné à la consommation humaine. |
| 83014650 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83014839 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83014907 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83014962 |
Le traitement doit être effectué par un médecin spécialisé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83015165 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83015166 |
Les données relatives à l'infection par la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre d'origine. |
Le groupe H1B110AAE2AANATBVNENNA15NN050Z00NNN |
| 83015244 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83015437 |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel il est fabriqué. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83015665 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des règles de sécurité. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83015823 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83015834 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83015875 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
| 83015879 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83015947 |
L'établissement doit fournir des informations détaillées sur les activités de l'établissement et sur les activités de l'établissement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016028 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83016035 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83016117 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016215 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
H1B110AAL1BANCPAVSDSSA10NP022N00NNN |
| 83016452 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie H1B11AAE2AANBTADNJNNA15NN060Z00NN |
| 83016470 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83016480 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016496 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83016525 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016598 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange d'informations et d'un dispositif d'échange d'informations. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016621 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83016662 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Le dépistage du virus H1N1 peut être effectué par des agents chimiques. |
| 83016986 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83017018 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83017107 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83017225 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83017298 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83017404 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression contre les personnes atteintes de la maladie. |
| 83017560 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83017561 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83017605 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83017635 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le groupe H1B110AAK1K1NARADSKSSA10NP050N24NNN |
| 83017696 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie ou d'accident. |
| 83017804 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83017814 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et aux produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83017981 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83017999 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises pour lutter contre la tuberculose. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de l'électronique doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83018239 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83018311 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à la tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83018347 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Le dépistage du virus H1N1 peut être effectué par des agents chimiques. |
| 83018562 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à la tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83018658 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83018661 |
L'autorité compétente doit être compétente en ce qui concerne l'évaluation des risques. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83018862 |
Le traitement de la tuberculose doit être effectué par un médecin spécialisé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83019251 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas soumis à des contrôles. |
| 83019277 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83019334 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83019341 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la maladie. |
| 83019650 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 83019877 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est présente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83019977 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83020007 |
Les États membres doivent déclarer que le traitement des données est effectué conformément à l'annexe IV du règlement (UE) no 1095/2012. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de la sécurité des véhicules ne doivent pas être utilisées. |
| 83020107 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83020239 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de virus H1N1. |
| 83020286 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83020420 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83020515 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83020516 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83020534 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les substances visées à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 peuvent être utilisées pour la préparation de produits chimiques. |
| 83020649 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à la tuberculose et à la tuberculose. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83020696 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83020830 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
| 83021049 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression de l'infection par le VIH/sida. |
| 83021050 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'AIE doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présent dans la zone d'application de l'annexe I du présent règlement. |
| 83021153 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83021154 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83021244 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83021587 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre en ce qui concerne les mesures de prévention et de lutte contre la fraude. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83021685 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83021693 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation en vue de lutter contre la propagation de l'épidémie. |
| 83021764 |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où le produit a été importé. |
Le groupe de contrôle est composé de: |
| 83021865 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83021866 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83021877 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83022017 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83022068 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83022499 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique sont fournies à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à la valeur de l'échantillon. |
| 83022520 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des obligations énoncées à l'annexe I. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83022668 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAHEHENBTACNJNNNNNNN054Z00NN |
| 83022708 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le véhicule est fabriqué. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83022710 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83022711 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83022893 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre la pollution par les gaz à effet de serre sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83022894 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83022899 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont fournies à l'autorité compétente. |
H1B110AANANRNNPAVSESPA10NP022N000NN |
| 83022900 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau propre. |
H1B110AANANRNNPBVSJSPA10NP022N000NN |
| 83023038 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83023129 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont détenus. |
| 83023130 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83023155 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'état de santé sont fournies par les autorités compétentes de l'Union. |
Le groupe H1B110AAM1CANARADSJSSA15NPMB0N00NNN |
| 83023338 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83023454 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83023455 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique, qui doit être présenté sous forme d'un produit chimique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83023456 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'exportation. |
| 83023613 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette de type H1-B-110-AAE1-AA-NB-TB-VN-DN-NA-15-NN-053-Z-00-N02 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83023673 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83023762 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est présente. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83023884 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression visant à prévenir les risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83023997 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83024011 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
| 83024012 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024021 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la TB. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83024036 |
L'autorité compétente doit fournir à l'autorité compétente des informations concernant les produits et les conditions d'utilisation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024039 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83024124 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83024127 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| 83024293 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83024387 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024400 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024422 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression visant à prévenir les risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83024448 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a eu lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024515 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83024535 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83024708 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83024790 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83024893 |
L'établissement doit fournir des informations détaillées sur les activités de surveillance et de surveillance effectuées par l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83024935 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83024952 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83024993 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'AER sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83025009 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Le groupe H1B110AAE1AANCTBDNKNNA15NNAA9Z00NNN |
| 83025052 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83025122 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont déposés. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83025124 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83025370 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre la pauvreté et la pauvreté sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83025394 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83025425 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83025472 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83025478 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection des données. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83025779 |
Les États membres doivent déclarer que les produits de l'annexe I du présent règlement ne sont pas soumis à des contrôles d'approvisionnement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83027704 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83027755 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de la qualité des produits de l'Union doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: |
| 83027841 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83027858 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée vit. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83027885 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83028005 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le produit doit être présent dans la zone de stockage de l'avion. |
| 83028084 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83028107 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la propagation du virus. |
| 83028108 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| 83028160 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83028172 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des épidémies de peste. |
| 83028250 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection de l'environnement. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83028306 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83028331 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression en cas d'incendie. |
| 83028332 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83028336 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83028582 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83028829 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83028904 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83028933 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83028936 |
H1-B-110-AAD2-M2-NB-PA-VS-DS-SA-15-NP-050-N-30- NNN |
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de la sécurité des véhicules ne doivent pas être utilisées. |
| 83029029 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83029076 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83029083 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente des informations sur les mesures à prendre. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83029093 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection de l'environnement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83029252 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83029300 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83029324 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83029325 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83029326 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83029327 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83029388 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83029435 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à la tuberculose et à la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83029461 |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où il a été produit. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83029510 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83029548 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de données. |
Les données relatives à l'utilisation de ces substances sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83029638 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe de contrôle est composé de: |
| 83029693 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83029715 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83029750 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83029751 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83029767 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la tuberculose. |
Le produit doit être présent dans la zone de stockage de l'avion. |
| 83029824 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les personnes atteintes d'une maladie ou d'un handicap. |
| 83029916 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83029932 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de ces substances. |
| 83029947 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les personnes atteintes de la maladie. |
| 83030063 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à la qualité de l'air. |
| 83030216 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83030239 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83030388 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83030448 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83030604 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83030605 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83030755 |
L'autorité compétente peut décider de ne pas appliquer les dispositions de la présente directive. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83030796 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83030842 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou de produits de la catégorie 2 ou de produits de la catégorie 2 ou de produits de la catégorie 3 ou de produits de la catégorie 3. |
| 83030949 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de renseignements. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83030999 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031022 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031023 |
L'établissement doit fournir des informations détaillées sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83031024 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83031025 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031066 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83031067 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83031068 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031069 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83031071 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83031072 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031077 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83031092 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031179 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83031294 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des obligations énoncées à l'annexe I du présent règlement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83031297 |
L'autorité compétente doit être compétente en ce qui concerne l'identification de la personne concernée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83031414 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83031466 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aide sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83031964 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83031970 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas susceptibles d'être considérés comme des produits dérivés. |
| 83032041 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83032106 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression en cas d'incendie. |
| 83032142 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour lutter contre la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83032246 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83032271 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression de l'inondation. |
| 83032361 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83032362 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de l'électronique sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83032496 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83032526 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le groupe de contrôle est constitué par les États membres. |
| 83032531 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83032551 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83032737 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83032768 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAE1AANATAVNDNNN |
| 83033132 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'exportation. |
| 83033341 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83033463 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83033494 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83033525 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83033592 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83033596 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83033659 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83033804 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression de la propagation de la maladie. |
| 83034009 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique, qui doit être présenté sous forme d'un produit chimique. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83034011 |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le véhicule est situé. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83034014 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aide sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83034231 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83034248 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83034253 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'ACE sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83034262 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83034548 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques utilisés sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83034560 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83034561 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises pour lutter contre la tuberculose et la tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83034572 |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'accueil respectent les conditions énoncées à l'annexe I du présent règlement. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83034727 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83035072 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection de l'environnement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83035076 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre le VIH/sida sont fournies à l'autorité compétente de l'Union. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83035078 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83035113 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83035278 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'exportation. |
| 83035326 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83035443 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la propagation du virus. |
| 83035488 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83035552 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83036041 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les stupéfiants et autres stupéfiants. |
| 83036106 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83036280 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAM1CANARACSJSSA15NP000N00NNN |
| 83036292 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83036293 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83036294 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83036296 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de santé publique. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83036374 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de santé publique. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État. |
| 83036468 |
Les États membres doivent déclarer que les produits de la catégorie A sont soumis à des contrôles de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83036475 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression contre les personnes atteintes de la maladie. |
| 83036568 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques utilisés pour la préparation des produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la préparation des produits chimiques utilisés dans les produits chimiques. |
| 83036669 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre le VIH/sida sont fournies à l'autorité compétente de l'Union. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83036925 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83036934 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83036978 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou de produits de la catégorie 2 ou de produits de la catégorie 2 ou de produits de la catégorie 3 ou de produits de la catégorie 3. |
| 83037046 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83037048 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83037051 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83037276 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83037302 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83037329 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83037800 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83037805 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection de l'environnement. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83037819 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas soumis à des contrôles. |
| 83037955 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits de la catégorie H1B11AAK1CANBRAVNDNNA10NP022N30NNN |
| 83037956 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83038205 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83038375 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83038522 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AATADANCTADNJNNA10NN074Z28NNN |
| 83038587 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83038588 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les personnes atteintes de la maladie. |
| 83038589 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'organisme responsable de l'exposition. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de l'électronique sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83038590 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de l'électronique sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83038627 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83038628 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83038794 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83038807 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques utilisés sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication des produits chimiques. |
| 83038815 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83038923 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont déposés. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83038946 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83038979 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83039010 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les stupéfiants et autres stupéfiants. |
| 83039266 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83039315 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83039417 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83039495 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83039655 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie de l'aéroport. |
| 83039682 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État. |
| 83039720 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83039796 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83039803 |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83039887 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040186 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAL2BANAPADNDNNA15NP022N00N10 |
| 83040194 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83040215 |
L'exposition à des substances dangereuses peut être réduite à des niveaux élevés, y compris en cas d'infection. |
H1B110AALHBATBPAVNENNA10NP022N00NNN |
| 83040332 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83040333 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83040394 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83040419 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040449 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040452 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83040459 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont déposés. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83040465 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83040481 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est présente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83040723 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040724 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040747 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83040820 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83040821 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83040822 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83040841 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83040845 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83040909 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils ont été produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83040954 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression contre les épidémies. |
| 83041027 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'Union européenne. |
| 83041077 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83041126 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de l'hôpital. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83041139 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83041283 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83041284 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de contrôle de la qualité de l'air. |
H1B110AALHBAOBPBVNENNA10NP030N00NNN |
| 83041406 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83041498 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elle se trouve. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83041567 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas susceptibles d'être considérés comme des produits dérivés. |
| 83041581 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83041620 |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83041637 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les autorités compétentes doivent être compétentes dans le domaine de l'assurance maladie. |
| 83041704 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83041826 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83041884 |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de l'électronique sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83041886 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83041887 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où ils sont utilisés. |
| 83041888 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83041889 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83041996 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83042210 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83042239 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83042282 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'Union européenne. |
| 83042351 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles d'urgence. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83042378 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83042381 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83042518 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces substances sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83042557 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83042558 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés pour la fabrication d'un produit destiné à la consommation humaine. |
| 83042716 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée vit. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83042770 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83042911 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie. |
| 83042931 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83042968 |
Les autorités compétentes doivent être informées de l'existence d'un risque de tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83042969 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des épidémies de peste. |
| 83043145 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure à 100 g/m2. |
| 83043481 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83043497 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83043501 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83043530 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'huile d'olive. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83043626 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83043782 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83043794 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83043825 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie. |
| 83043890 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83043905 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83043941 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83044099 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83044128 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83044202 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression de la propagation de l'infection. |
| 83044212 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les personnes atteintes de la maladie. |
| 83044301 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83044350 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83044392 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à la tuberculose et à la tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83044422 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de virus H1N1. |
| 83044550 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83044572 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83044620 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83044652 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont situés. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83044696 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les substances visées à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 sont désignées par le nom de la personne concernée. |
| 83044727 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de la sécurité des données sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83044733 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| 83044796 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83044954 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83044986 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés pour la fabrication d'un produit destiné à la consommation humaine. |
| 83044998 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
H1B110AADHMAPBPBVNENNA10NP040N30NNN |
| 83045041 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'origine. |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de la catégorie 1 ou 2. |
| 83045063 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83045116 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie. |
| 83045272 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'origine et de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur. |
| 83045572 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
H1B110AALHBADBBPBVSESPNNNNP030N00NNN |
| 83045575 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83045685 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83045693 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'origine. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83045788 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83045923 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
| 83045944 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de santé publique. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes des États membres. |
| 83046191 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83046210 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83046257 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83046284 |
L'utilisation de produits chimiques est interdite par le règlement (CE) no 1907/2006 du Conseil. |
H1B110AALHBAFBPBVNENNA10NP058N00NNN |
| 83046333 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83046446 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83046465 |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les stupéfiants. |
| 83046545 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83046555 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83046654 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à la clinique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83046678 |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique, de la pollution atmosphérique et de la pollution atmosphérique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les stupéfiants. |
| 83046764 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83046767 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83046768 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la TB. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83046784 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est présente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression des risques liés à l'utilisation d'un ou plusieurs produits chimiques. |
| 83046789 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État. |
| 83046943 |
L'exposition au dioxyde de carbone doit être maintenue à des niveaux élevés, mais pas plus élevés que les niveaux de dioxyde de carbone. |
Le produit doit être présent dans la zone de stockage de l'avion. |
| 83047010 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le groupe H1B110AAE1AANCTBDNKNNA15NN030Z00N02 |
| 83047025 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la tuberculose. |
H1B110AALHBATBPBVNENNA15NP022N00NNN |
| 83047527 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83047613 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'organisme responsable de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'Union européenne. |
| 83047627 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83047655 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83047737 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des obligations de l'État. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83047824 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues. |
| 83047827 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont situés. |
| 83047864 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83047884 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de l'infection. |
| 83047970 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83048095 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique ou d'un produit chimique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83048096 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel ils sont situés. |
| 83048097 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83048106 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83048121 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les substances visées à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 peuvent être utilisées pour la préparation de produits chimiques. |
| 83048173 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83048178 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83048332 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83048394 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAE2AANBTADNKNNA |
| 83048395 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83048572 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'état de santé sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83048737 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra et les épidémies de choléra. |
| 83048760 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83048977 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les produits de la catégorie H1B1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1C1 |
| 83049039 |
Le traitement doit être effectué par un médecin spécialisé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83049067 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83049110 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83049242 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée vit. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83049388 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
| 83049393 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83049435 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83049510 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83049511 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83049522 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83049591 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83049635 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83049712 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83049745 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83049823 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la propagation du virus. |
| 83049884 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles d'urgence. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83050009 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes des États membres. |
| 83050210 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83050211 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83050321 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83050439 |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où il a été produit. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83050477 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83050653 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83050728 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83050895 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83051001 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83051013 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83051276 |
Les États membres doivent déclarer que les produits de l'Union sont soumis à des contrôles d'état civil. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83051283 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83051456 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83051458 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83051524 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit de la catégorie 1 est fabriqué. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
| 83051579 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83051601 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83051606 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83051858 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83051863 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83051896 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre la pauvreté sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83051927 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83051992 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83052099 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83052179 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83052183 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être fournies par les autorités compétentes. |
| 83052228 |
Les informations fournies par les autorités compétentes doivent être conformes à la législation de l'État membre dans lequel elles sont situées. |
Le groupe H1B110AAT1DANCTADNKNNA10NN070Z16NN |
| 83052273 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83052371 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83052376 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83052476 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union sont fournies à l'autorité compétente. |
L'équipe de surveillance doit être constituée par des experts qualifiés. |
| 83052598 |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le groupe H1B110AAE1AANCTBDNKNNA15NN055Z00N04 |
| 83052723 |
L'utilisation de produits chimiques est interdite par le règlement (CE) no 1907/2006 du Conseil. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
| 83052880 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant. |
Les produits visés à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 doivent être soumis à un contrôle médical. |
| 83053131 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas soumis à des contrôles. |
| 83053190 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83053212 |
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente, conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 999/2005, des informations sur les risques liés à la surveillance des produits de la zone géographique visée à l'article 6 du règlement (CE) no 999/2001 et sur les risques liés à la surveillance des produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie ou d'accident. |
| 83053374 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83053435 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83053495 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83053565 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83053582 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée est domiciliée. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83053620 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83053692 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83053765 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles d'urgence. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
| 83053863 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'état de santé doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83053867 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83053877 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de l'environnement sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83053927 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est commercialisé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83053928 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83053970 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
H1B110AAM1CANBRADSJSSA15NP022N00NNN |
| 83053995 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83054006 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les produits chimiques et chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les suivants: |
| 83054059 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83054129 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83054224 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83054322 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de destination. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83054323 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83054330 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité des mesures de lutte contre le VIH/sida sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| 83054371 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83054403 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
H1B110AATADANATBVNENNA15NN037Z21NNN |
| 83054514 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la TB. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83054518 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83054554 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83054578 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83054595 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elle est située. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83054597 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont détenus. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83054666 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie "A" doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83054689 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la TB. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83054833 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83054844 |
L'utilisation de produits chimiques est interdite. |
Le groupe de contrôle est composé de: |
| 83054845 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Le groupe H1B110AADHMAKBPBVNENNA10NP046N27N |
| 83054846 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de ces substances. |
| 83054872 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Le groupe de contrôle est constitué par les États membres. |
| 83054919 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83054979 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83055153 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83055267 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83055268 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83055269 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83055495 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83055582 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83055748 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre de l'exportation. |
| 83055780 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83055842 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83055862 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83055896 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de l'hôpital. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de virus H1N1. |
| 83055949 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83055994 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83056095 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits visés à l'annexe I du règlement (CE) no 1907/2006 doivent être soumis à un contrôle médical. |
| 83056103 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques sont fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83056159 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83056192 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83056372 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles appropriés par les autorités compétentes. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83056425 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83056444 |
Le produit doit être présenté à l'hôpital ou à l'hôpital de référence. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes de l'État membre de l'accueil. |
| 83056585 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83056622 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83056627 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83056686 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 83056714 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies. |
| 83056721 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau propre. |
H1B110AALHBATAPBVNENNNNNP055N00NNN |
| 83056832 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour lutter contre la tuberculose. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de la sécurité des véhicules ne doivent pas être utilisées. |
| 83057195 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne concernée vit. |
Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83057210 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles d'urgence par les autorités compétentes. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83057343 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| 83057400 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique, qui doit être présenté sous forme d'un produit chimique. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83057522 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aide à la résilience sont communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83057653 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'huile d'olive. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83057706 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83057734 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83057837 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique. |
| 83057910 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83058041 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aide sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058052 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83058074 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058093 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058103 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83058142 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83058281 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'utilisation des produits de l'Union doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058341 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058348 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre où le véhicule est transporté. |
| 83058366 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058367 |
Les États membres doivent fournir des informations sur les risques liés à l'utilisation de ces produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83058381 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et aux produits chimiques sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83058383 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058423 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83058473 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058572 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'organisme responsable de la surveillance. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83058608 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058619 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83058620 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83058661 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode de dépistage sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre la propagation de l'épidémie. |
| 83058726 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la maladie est déclarée. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83058728 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 83058764 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058776 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058871 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de la sécurité sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83058900 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83058911 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83058947 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83059030 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| 83059109 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83059155 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression contre les épidémies de choléra. |
| 83059264 |
L'exposition à ces substances doit être soumise à des contrôles d'urgence par les autorités compétentes. |
H1B110AALHBAYBPBVNENNA10NP030N00NNN |
| 83059291 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83059490 |
Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où il a été produit. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83059610 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par le gaz sont fournies à l'autorité compétente. |
H1B110AAHEHENBTAVNENNNNNNNNNNNN041T00NNN |
| 83059611 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83059750 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Le groupe H1B110AAT2DANBTACNKNNA15NN070Z27NNN |
| 83060232 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 83060258 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83060397 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'assurance doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83060797 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83060839 |
Les données concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| 83060859 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83060913 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83060966 |
Le produit doit être soumis à une surveillance préalable. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes de la maladie. |
| 83061012 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83061074 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83061089 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83061401 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Le groupe de contrôle est constitué par les autorités compétentes. |
| 83061442 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le groupe H1B110AAK1KANBRBDNJNNA15NP040N30NNN |
| 83061480 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83061518 |
L'établissement doit fournir des informations détaillées sur les activités de l'établissement. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie. |
| 83061626 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83061629 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83061630 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les autorités compétentes doivent être compétentes en matière de surveillance des émissions de gaz à effet de serre. |
| 83061761 |
H1-B-110-AAK1-K1-NB-RB-DS-KS-BA-10-NP-044-N-36-NN |
Les données relatives à l'émission et à l'utilisation de ces substances sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83061763 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83061764 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83061765 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
H1B110AANANRNNPBVSESPNNNNP000N000NN |
| 83061922 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à celle prévue à l'annexe II. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83062021 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit chimique ou d'un produit chimique. |
| 83062035 |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est commercialisé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83062059 |
Le traitement doit être effectué par un médecin spécialisé dans le traitement de la tuberculose. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83062173 |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83062643 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83062922 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques. |
| 83063043 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation en vue de lutter contre la propagation de la maladie. |
| 83063048 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit de la catégorie 1 est fabriqué. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83063053 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83063176 |
L'exposition à des substances dangereuses peut être limitée à des concentrations inférieures ou égales à celles prévues à l'annexe I du présent règlement. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83063177 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83063301 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un certificat de dépistage de la TB. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83063394 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies. |
| 83063418 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de l'Union dans le cadre de l'évaluation de l'efficacité de l'aéronautique sont fournies par les autorités compétentes. |
H1B110AAK1KANBRADNJNNNNNP040N30NNN |
| 83063451 |
Les informations concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont produits. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83063499 |
Les données relatives à l'utilisation de la méthode sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques doivent être déposés dans un récipient ou une boîte de réception. |
| 83063501 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'équipement est situé. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83063516 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83063682 |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83063807 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de la catégorie 1 doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83063861 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques suivants: |
| 83063886 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et aux produits chimiques doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'utilisation de ces dispositifs sont fournies par les autorités compétentes. |
| 83063898 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| 83064025 |
Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage de la tuberculose. |
H1B110AALHBATBPAVNENNA10NP070N00NNN |
| 83064034 |
Les données relatives à l'exposition à la pollution par les gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites. |
| 83064048 |
Les données concernant les produits de base doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83064102 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| 83064201 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente. |
H1B110AAM1CANBRADSJSSA10NP027N00NNN |
| 83064209 |
Les données relatives à l'utilisation des produits de base sont fournies à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes atteintes d'une maladie grave. |
| 83064401 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B. |
| 83064518 |
Les données relatives à l'utilisation des produits chimiques et des produits chimiques doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| 83064522 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
| 83064537 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles sont produites. |
| 83064567 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Le groupe H1B110AAHEHENBTBDDNKNNA10NN074Z00NNN |
| 83064635 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où l'exposition à la tuberculose a lieu. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83064701 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure à 100 ml. |
| 83064850 |
Les données relatives à l'exposition à la tuberculose doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre de l'exposition. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
| 83064890 |
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'utilisation de ces produits doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
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